Politique de confidentialité

Mentions légales, crédits, politique de confidentialité et RGPD du LACITO

Qui sommes-nous ?
Adresse du site : https://lacito.cnrs.fr

Hébergement du site
Département Infrastructures et Services – Responsable de l’Offre de Service Hébergement Web – CNRS – DSI – 358 Rue Pierre Gilles de Gennes – 31670 Labège

Service ODS du CNRS : https://ods.cnrs.fr/#accueil 

Crédits et mentions légales
Directeur de la publication : Alexis Michaud

Responsable éditorial : James Costa

Photographies : sauf mention particulière, les photographies appartiennent à des membres du LACITO.

Conception du site
Conception et intégration graphique du site : Ardis CNRS UAR 2259 (https://ardis.cnrs.fr/mediation-ist/conception-web/)

Élaboration et mise à jour des contenus : Alexis Michaud.

Logiciels mis en œuvre
– WordPress thème Divi (licence acquise par le CNRS) est un système de gestion de contenu libre. Le site est susceptible d’utiliser d’autres technologies.

– Extensions WordPress :

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Nom de domaine
Les noms de domaine https://lacito.cnrs.fr  sont la propriété exclusive du Lacito.

Pages du site
Le texte des pages de ce site est placé sous licence CreativeCommons CC BY 3.0 FR.

Images
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Clause de non-responsabilité
La responsabilité du CNRS ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

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Données statistiques : traçabilité et profilage
Lors de leur navigation sur le site, les internautes laissent des traces informatiques. Cet ensemble d’informations est recueilli à l’aide d’un témoin de connexion appelé cookie qui ne contient, toutefois, aucune information personnelle.

Dans le but d’améliorer l’ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes, l’outil gestionnaire des statistiques du site stocke des informations relatives au profil des internautes : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de la connexion, navigation sur le site, fréquence des visites, etc. Ces données de connexion permettent des extractions statistiques et sont conservées pendant un an.

Tout internaute a la possibilité de refuser l’enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de son ordinateur qui autorise ou non l’enregistrement de cookies. Il vous est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Liens hypertextes
Le site du LACITO propose des liens vers d’autres sites en rapport avec leurs contenus. La présence de liens hypertextes vers d’autres sites web n’implique pas l’approbation de l’information par le Lacito. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent par ailleurs à l’utilisateur.

Le LACITO autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers le contenu de leur site, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site « https://lacito.cnrs.fr » ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

L’utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptible de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Droit d’accès, de rectification et de suppression des données nominatives
Ces informations sont communiquées conformément à la réglementation en vigueur, en particulier la directive européenne concernant le traitement des données à caractère personnel et la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques (2002/58/CE : https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/ALL/?uri=celex:32002L0058 ), qui prévoit que le stockage, l’obtention et l’accès à des informations sur votre terminal est permis à condition que, vous ayez reçu une information sur les finalités du traitement de ces informations conformément au règlement général sur la protection des données (UE) 2016/679 (le Règlement général sur la protection des données (RGPD) : https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32016R0679 ), et, sous réserve des cookies essentiels, que vous y ayez consenti.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 26) d’accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer par courrier électronique ou postal :

Unité propre de service du CNRS (UAR 2259)

Campus CNRS – 7, rue Guy Môquet – BP 8 – 94801 Villejuif Cedex

Envoyer un courrier au Lacito (https://lacito.cnrs.fr/accueil/venir-au-lacito/ )

Vous pouvez contacter également le délégué à la protection des données (DPD) à l’adresse suivante :

CNRS – SPD
Site Jean Zay – Bât Ariane
2 rue Jean Zay
54500 VANDOEUVRE LES NANCY
dpd.demandes@cnrs.fr

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation en ligne auprès de la CNIL ou par courrier postal.

Les utilisateurs doivent faire un usage des données nominatives présentes sur les portails et les sites conforme aux réglementations en vigueur et, notamment, aux prescriptions et recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). La capture des informations nominatives à des fins de création d’un autre traitement nominatif (par exemple, à usage commercial ou publicitaire) est strictement interdite pour tous pays.

Le CNRS dispose d’un Correspondant Informatiques et Libertés (CIL) qui est le garant auprès de la CNIL de l’application de la Loi Informatique et Libertés au sein de l’institution.

Utilisation des mots de passe
Certains contenus et services interactifs présents sur le site (intranet) du site nécessitent un code d’accès et un mot de passe qui sont fournis par le gestionnaire de ces services (UAR 2259).

Les codes d’accès et les mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. L’utilisateur est responsable de la gestion et de la conservation de ses codes d’accès et de ses mots de passe. En conséquence, il appartient à l’utilisateur de mettre en œuvre toutes mesures de précaution nécessaires à leur protection et à leur conservation. L’utilisateur est responsable des conséquences de leur utilisation.

Contraintes techniques
L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’internet et, reconnaît :

  • avoir connaissance de la nature du réseau de l’internet et en particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse, pour consulter, interroger ou transférer les données d’informations ;
  • que les données circulant sur l’internet ne sont pas nécessairement protégées, notamment contre les détournements éventuels ;
  • qu’il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus sur le réseau de l’internet.

Le LACITO et le CNRS ne peuvent garantir le bon fonctionnement de ce site avec l’ensemble des navigateurs et systèmes d’exploitation existants.